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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie
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Instinctivement Nature REFLECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Instinctivement Nature REFLECT
Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4101695
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
Instinctivement Nature REFLECT de Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie

Présentation de la marque Instinctivement Nature REFLECT

Déposée le 30 juin 2014 par l'association loi 1901 Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Instinctivement Nature REFLECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie domicilié(e) Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, M. ARPIN Philippe domicilié(e) Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France.

La marque Instinctivement Nature REFLECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instinctivement Nature REFLECT est expirée depuis le 30 juin 2024.

Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie a également déposé les autres marques suivantes : gibier de Haute-Savoie , La chasse, Terre de partage… , Un dimanche à la chasse , LES NATURIADES DE LA ROCHELLE, SALON DE LA CHASSE, DE LA PECHE ET DE LA NATURE , Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or , GIBIERS DE SAVOIE , REFLECT , Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers


Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, Association loi 1901 - Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France


Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, M. ARPIN Philippe - Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Panneau de signalisation métallique réfléchissant d'effarouchement des animaux sauvages (ni lumineux, ni mécanique) ; panneau de signalisation métallique réflecteur de bord de route destiné à prévenir les collisions automobiles avec la faune sauvage (ni lumineux, ni mécanique) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.